Retour sur la matinée d’étude organisée par l’ADBS, Le droit sans complexe, 26 février 2015

DocumentalisteSIDec2014

L’intervention de Sandrine Esclangon

Suite à la publication du dossier « Le droit sans complexe » de la revue « Documentaliste, sciences de l’information » de décembre 2014, l’ADBS a organisé une matinée d’étude sur le même sujet à la DILA le 26 février 2015. Dans ce cadre, je suis intervenue pour présenter les usages et pratiques des professionnels du droit en matière de documentation numérique.

En préambule, il m’a semblé utile de présenter le contexte et particulièrement le professionnel du droit, « notre client », avec lequel on travaille. Ses activités exigent exhaustivité, fiabilité et mise à jour. Travaillant dans l’urgence, notion subjective cependant, il n’a pas le temps de s’adapter ce qui le rend réticent au changement. Le passage de l’édition papier à l’édition électronique n’est pas encore complètement assimilé. A sa décharge, l’intégralité des documents utiles est loin d’avoir été numérisée. Soumis au secret professionnel ou au devoir de réserve, il partage peu d’informations ce qui entraine peu de transmission de savoir-faire.

Pour aborder le droit, il me semble nécessaire de connaître les institutions françaises et européennes productrices de normes : les ministères, le Parlement, les juridictions, et les quatre principales institutions de l’union Européenne (Commission, Conseil, Parlement, Cour de justice). Mais ces normes sont difficiles à appréhender tant le vocabulaire, les conditions d’application et d’opposabilité varient. Le portail d’information Légifrance contient tous ces documents, mais il ne propose que de l’information primaire, contrairement au site servicepublic.fr qui permet de mieux accéder à la législation, via son onglet « professionnels » et son classement thématique. Cependant, toutes ces informations ne sont disponibles qu’en mode « Pull », l’Etat met à disposition l’information sans en faciliter la diffusion. Il existe peu de newsletters, de fil RSS, d’abonnements divers et spécifiques au regard de l’ensemble des documents juridiques mis en ligne. En aucun cas, le juriste ne peut recevoir l’intégralité de l’information dont il a besoin.

Fort heureusement et depuis bien longtemps, la « doctrine » diffuse la législation et la jurisprudence commentée par ses pairs, sous la forme, payante, d’articles, ouvrages, thèses, société savantes… Sans être une source officielle, elle influence le législateur au fur et à mesure du temps. Le droit se construit chaque jour (l’inflation législative aidant) et le juriste doit constamment se remettre à niveau techniquement. Cette doctrine est conjointement publiée sous forme papier et électronique, mais selon l’antériorité, la disponibilité, le mode d’accès et le prix, les deux formats sont encore indispensables. Le fossé des générations accentue le besoin de format numérique mais au fur et à mesure de leur carrière, les juristes reviennent souvent au papier pour les manuels et codes principaux.

Pour ce qui est de la mobilité, les propositions des éditeurs étant hétérogènes et tous les juristes n’étant pas équipés, il est encore difficile de s’y investir complètement. Parallèlement, les réseaux sociaux, quelques blogs médiatiques, Twitter et Linkedin, apportent des compléments d’information, les nouvelles tendances ou des signaux faibles. Il s’agit aussi souvent de doctrine gratuite à manier avec précaution, et selon la réputation des auteurs ou émetteurs.

Face à cette « infobésité », le documentaliste juridique a un rôle stratégique de médiateur, de relais entre les producteurs d’informations officielles et les éditeurs. Aussi bien pour les outils que pour les achats d’information, il doit gérer un budget toujours serré mais offrir un maximum d’informations pertinentes. Ainsi, tout au long du circuit de l’information, il diffuse de l’information « sur mesure » aux juristes.

Sandrine Esclangon, documentaliste juridique TAJ, dresse un portrait vivant et réaliste de l’exercice du métier de documentaliste juridique en 2015.
Documentation numérique, usages et pratiques des professionnels du droit.

Cette présentation du métier, pourtant familière pour celles et ceux qui l’exercent déjà, permet néanmoins de confirmer certaines tendances alors que ces tendances ne sont pas forcément conformes aux discours commerciaux ambiants.

Quelques exemples :

  • Retour vers le papier (pour des raisons de gain de temps, de problèmes de formations aux outils, de problème d’équipement ou d’offre instable et coûteuse), non le tout numérique ce n’est pas encore pour aujourd’hui !
  • Difficulté de mettre en place du Knowledge Management (KM) car peu de transmission de savoir-faire, non le super logiciel GED/KM intégré alimenté et utilisé par tous ce n’est pas encore pour aujourd’hui !
  • Réticence au changement, oui le rôle de documentaliste médiateur-formateur est plus que jamais d’actualité !

Télécharger le support : Le droit sans complexe, ADBS, support S. Esclangon (format PPT)

Avec force et conviction, Emmanuel Barthe, consultant, auteur du blog Precisement.org, donne « 10 règles pour être en règle » comme la nécessaire responsabilisation des responsables et des utilisateurs, la vigilance au sujet des contrats d’adhésion lors des négociations avec les éditeurs et d’autres astuces pour être en règle avec les droits d’auteur.

Télécharger le support : Le droit sans complexe, ADBS, support E. Barthe (format PDF)

Merci à Sandrine et à Emmanuel pour la communication de leurs supports.

Pascal Mendak

Editeur juridique : un homme ou une femme orchestre, interview de Pascal Mendak

Pascal Mendak a accepté de répondre à plusieurs questions concernant le métier d’éditeur juridique.

Cette interview, commencée par quelques idées notées sur un petit papier s’est transformée en un article de 7 pages que j’ai préféré vous proposer en version PDF afin de ne pas vous imposer une lecture à l’écran trop fastidieuse.

Dans cette interview, Pascal Mendak commente les différentes étapes de la publication d’une revue ou d’un ouvrage.

Pascal Mendak

Diplômé de l’Université Paris II Panthéon-Assas, et titulaire d’un DESS de droit immobilier et de la construction, Pascal Mendak fut successivement Juriste-journaliste spécialisé en droit immobilier au sein du groupe de Particulier à Particulier, rédacteur et responsable de collection en droit immobilier, et dernièrement directeur de département éditorial Droit civil et droits spécialisés au sein des Éditions Lamy-Wolters Kluwer, membre du groupe de travail Données publiques du GFII.

 

Points abordés :

LES ACTEURS

Quelles sont les missions d’un éditeur juridique ?
Quelle formation suivre pour devenir éditeur juridique ?
Quelles qualités ou aptitudes faut-il posséder pour être éditeur juridique ?
Comment le comité éditorial est-il constitué ?
D’où viennent les auteurs ?
Combien de personnes travaillent sur une revue ? Un auteur interne travaille-t-il sur plusieurs revues ?

LE CONTENU ET LE PROCESS DE FABRICATION

Comment viennent les idées d’articles ?
Comment s’élabore une revue ?
Peut-on demander à un auteur de revoir sa copie ?
Comment le comité éditorial échange-t-il sur la revue en cours ?
Y a-t-il concertation dans un même groupe sur le contenu des différentes revues du groupe ?
Y a-t-il concertation avec des éditeurs concurrents ?
Pour une revue juridique mensuelle, exemple Droit & Patrimoine, quels sont les délais pour terminer une revue ?
Quand intervient le bouclage ?
Comment se passe un bouclage ?

NOUVELLES MAQUETTES
Comment se passe un changement de maquette ?
Qui choisit ?

NUMERIQUE / PAPIER
Y-a-t-il une différence de contenu entre l’édition papier et le numérique ?
Les revues papier sont-elles amenées à disparaître au profit du numérique ?

PROSPECTIF
Quid de l’avenir de l’édition juridique ?
Quid de l’avenir de l’éditeur juridique ?
Y-a-t-il encore de la place sur le marché de l’édition juridique pour de nouvelles revues ?
Que pensez-vous des nombreux projets lancés par des start-up du droit ?
Et des projets avec des cabinets d’avocats ou les études de notaires ?
Et les universités ?

Télécharger l’Interview Pascal Mendak par Carole Guelfucci (version PDF)

Merci @pascalmendak pour sa vision experte du métier.

Organiser sa veille sur Internet : au-delà de Google... Outils et astuces pour le professionnel / Xavier Delengaigne. - 2e édition. - Paris :Eyrolles, 2014. - 299 p. - (Accès libre). - ISBN 978-2-212-13945-7

Organiser sa veille sur Internet par Xavier Delengaigne

Organiser sa veille sur Internet : au-delà de Google... Outils et astuces pour le professionnel / Xavier Delengaigne. - 2e édition. - Paris :Eyrolles, 2014. - 299 p. - (Accès libre). - ISBN 978-2-212-13945-7Organiser sa veille sur Internet : au-delà de Google… Outils et astuces pour le professionnel / Xavier Delengaigne. – 2e édition. – Paris : Eyrolles, 2014. – 299 p. – (Accès libre). – ISBN 978-2-212-13945-7

Pour commencer, un livre qui aborde dans son chapitre Bien préparer sa recherche le concept de Sérendipité gagne forcément ma sympathie.

La sérendipité : quel mot compliqué !
Bien souvent, lorsque nous nous lançons dans des recherches sur le Web, nous trouvons au fil de nos pérégrinations des informations intéressantes bien que non souhaitées au départ. Ce heureux processus porte un nom compliqué de prime abord : la sérendipité.
« La sérendipité est l’art de découvrir, inventer et créer ce à quoi on ne s’attend pas. » La sérendipité n’est pas le strict hasard. Le terme tirerait son origine d’un conte persan d’Amir Khusrau, narrant les pérégrinations des trois fils du roi de Serendip (p. 33).

L’avantage indéniable de l’ouvrage est de présenter de façon très claire sur un même support toutes les étapes de la veille de la préparation de la recherche, en passant par la collecte des données puis par leur analyse avant leur diffusion.

L’inconvénient : bien que l’ouvrage soit récent (2014), il se périmera vite, pas forcément du côté des méthodes mais surtout en ce qui concerne les outils analysés. Attention, quelques mentions de feu Google Reader de-ci, de-là.

L’ouvrage reste toutefois un bon moyen de mettre à jour ses connaissances, d’en savoir le minimum sur un outil avant de se lancer dans son apprentissage, de découvrir des sources pas toujours facilement identifiables ou de repérer quelques astuces inédites pour améliorer son efficacité.

A noter, l’auteur, Xavier Delengaigne est notamment formateur en cartographie de l’information (mind mapping). De ce fait, il en parle à plusieurs reprises schémas à l’appui : dessiner la carte mentale de votre recherche par mots-clés (p. 31), modèle de plan de veille e-marketing sous forme de carte mentale (p. 38), diffuser sa veille à l’aide d’une carte mentale (pp. 249-251). Personnellement je trouve l’idée assez fascinante même si à ce jour je n’en ai pas encore l’usage.

J’ai l’intention d’utiliser cet ouvrage pour me familiariser avec Evernote et revoir quelques fondamentaux sur Diigo.
En revanche, je ne suis pas d’accord avec l’auteur sur le fait que Yahoo! Pipes est un outil simple d’utilisation (p. 128). A chaque fois que j’ai eu l’occasion d’avoir une démonstration de Yahoo! Pipes en atelier veille, les personnes en charge de la démonstration, tous des « geeks acharnés », ne manquaient pas d’indiquer la difficulté de prise en main de cet outil.

L’ouvrage peut se lire d’une traite ou par un accès très simple directement à l’outil recherché grâce à une table des matières et à un index très détaillés. Les copies d’écran, figures, tableaux, avis d’expert et encadrés font de cet ouvrage un outil résolument pratique.

D’autres chroniques de l’ouvrage :

http://brich59.canalblog.com/archives/2014/11/21/31002356.html

http://www.eyrolles.com/Informatique/Livre/organiser-sa-veille-sur-internet-9782212139457

Sites de l’auteur :
Site internet : www.xdel.fr
Blog : www.collectivitenumerique.fr

 

Veille collaborative

Formation Animer une veille collaborative, retour d’expérience par Natacha Couvert-Tarnowka

Veille collaborativeAnimer une veille collaborative : programme de la formation sur le site de l’ADBS :
http://www.adbs.fr/animer-une-veille-collaborative-142882.htm?RH=1410350879074

J’ai été intriguée par le concept de « veille collaborative » et je me suis demandé comment il était possible de mettre en place ce type de collaboration.

Avant tout, la veille collaborative est le prolongement de veilles existantes. Il faut donc établir une réflexion stratégique importante car elle implique nécessairement de l’humain, des outils et de l’organisation.

  • De l’humain: le professionnel de veille doit capter l’information pour que le dirigeant puisse prendre la bonne décision. Il doit donc aller à la rencontre de ceux qui détiennent cette information, notamment les experts du domaine, et adapter son comportement en fonction des différentes personnes. L’implication de tous est essentielle.
  • Des outils : les outils facilitent le travail des veilleurs et leur permettent de travailler en réseau. Il existe des logiciels spécialement conçus pour la veille. Google et les flux RSS seront très utiles également. Mais il ne faut pas négliger un outil important : les réseaux (réseaux sociaux, RSE, associations, etc …).
  • De l’organisation : Bien souvent la mise en place de ce type de veille est la volonté d’une hiérarchie. Cela nécessite donc l’implication des managers, une analyse des besoins et du benchmarking.

Animer une veille collaborative n’est pas aisé. Il faut savoir convaincre, faire comprendre le bien-fondé et les apports de la démarche à tous, même aux récalcitrants. Il est important de bien connaître les mécanismes de l’entreprise, de bien organiser et coordonner cette veille pour qu’elle puisse donner des résultats.

Je vous recommande de suivre cette formation car Jérôme Bondu, expert en veille, nous a montré de nombreuses facettes de cette veille collaborative et nous a donné les clés pour mettre en place un tel projet.

Natacha Couvert-Tarnowka
Documentaliste juridique – Archiviste

Librairie LGDJ

Visite librairie LGDJ hors les murs

Librairie LGDJLe 3 février 2015, le secteur Documentation juridique de l’ADBS organisait une visite de la librairie LGDJ. A cette occasion, le groupe a été accueilli par Monsieur Frédéric Etchart, Directeur Marketing & Développement et Responsable de la libraire LGDJ et Monsieur Vincent Decarpentrie, libraire. Ils nous ont présenté librairie LGDJ et ses spécificités, le nouveau site internet et ses fonctionnalités et l’évolution du métier de libraire juridique.

Les locaux de la librairie rue Soufflot n’étant pas destinés à recevoir un groupe de plusieurs personnes, il a été convenu que la réunion aurait lieu «hors les murs», au siège du groupe Lextenso Editions à Issy les Moulineaux.

Afin de ne pas alourdir, la page le compte-rendu de la visite peut être téléchargé ci-dessous.

Plan du compte-rendu

Présentation de la librairie LGDJ et typologie de ses clients
Le circuit du livre
Le nouveau site internet de la librairie et ses fonctionnalités : http://www.lgdj.fr/

Site internet LGDJ
Les salons professionnels
Quid du livre numérique ?
Amazon est-il un danger pour le libraire juridique ?
Vision prospective de l’évolution du métier de libraire juridique
Conclusion

Compte-rendu par Carole Guelfucci (Darrois Villey Maillot Brochier) et Katell Piboubès (STCPartners).
Compte-rendu de la visite de la librairie LGDJ  (document PDF de 7 pages).

Cour de l'Institut Catholique, EBD, Paris, crédit photo Stéphane Beguier

Compte-rendu du P’tit Déj PMB Services du 22 janvier 2015 à l’EBD

Cour de l'Institut Catholique, EBD, Paris, crédit photo Stéphane Beguier

Cour de l’Institut Catholique, EBD, Paris, crédit photo Stéphane Beguier

Le 22 janvier 2015, l’EBD accueillait le premier P’tit Déj PMB Services de l’année 2015.

L’équipe commerciale au grand complet nous a présenté les nouveautés de la version 4.1 et les développements de la future version 4.2.
Afin de ne pas alourdir cette page d’une énumération de nouvelles fonctionnalités, j’ai préféré insérer un lien vers le compte-rendu au format PDF.

Sachez que comme d’habitude avec PMBServices, ça foisonne d’idées pour développer l’outil. Certaines sont intellectuellement très stimulantes mais pas forcément d’application directe dans notre secteur juridique (géolocalisation, indexation par les concepts), d’autres me semblent à étudier de près comme le module FAQ et le module de veille.

Contenu du compte-rendu :

– Présentation de plusieurs portails, coûts de PAGEO et d’OpenClever,

– Nouveautés de la version 4.1,

– Développement de la future version 4.2,

– Module de veille, en cours de développement.

Lire le compte-rendu : Réunion PMB 22/01/15, compte-rendu (format PDF)

 

MOOC Wordle created by Macie Hall

De la doc aux moocs, interview de Nelly Violette

MOOC Wordle created by Macie Hall

Image Source: MOOC Wordle created by Macie Hall

Quel poste occupes-tu actuellement ?

Je suis chef de projet MOOC (Cours en ligne massifs et ouverts) à l’ENS Cachan

Quelle est ta formation d’origine ?

J’ai une formation littéraire. Après une hypokhâgne, j’ai enchaîné avec des études de langues (anglais, espagnol, français langue étrangère) puis un DESS de traductrice documentaliste scientifique et technique.

Comment es-tu passée de la documentation juridique aux MOOCs ?

J’ai profité d’un licenciement pour faire évoluer ma carrière et m’orienter vers la gestion de projet. Grâce à une collègue, j’ai découvert le MOOC Gestion De Projet de Rémi Bachelet de l’Ecole Centrale Lille, un des tous premiers MOOC en France pour lequel j’ai obtenu le certificat avancé authentifié. J’ai complété cette initiation en suivant juste après une formation intensive de Chef de projet multimédia. Peu avant la fin de ma formation, une annonce sur le blog de Matthieu Cisel, co-créateur du MOOC Gestion de Projet a attiré mon attention car le profil recherché devait combiner des connaissances sur les MOOCs, la gestion de projet et le domaine de la formation. Ayant été également enseignante aux Etats-Unis puis formatrice bénévole pendant une dizaine d’années dans une association et ayant suivi des cours à distance et en présentiel dans le cadre de cours du soir, je répondais à tous les critères et la balance a penché en ma faveur.

Quelles sont les points communs entre les deux fonctions ?

En premier, je dirais l’autonomie et la gestion des priorités. Le chef de projet est un chef d’orchestre qui doit gérer le planning, parer au plus pressé et concilier tous les impératifs humains et matériels. Le documentaliste doit aussi savoir gérer les recherches et les travaux qui lui sont demandés, concilier les demandes des uns et des autres dans un laps de temps limité.

Il faut également être débrouillard et savoir trouver des solutions à un problème inattendu. Le documentaliste peut avoir à pallier la défaillance d’un serveur, la fermeture d’un service et devoir tout de même trouver la réponse à la question qu’on lui a posée. Le chef de projet doit trouver une solution de repli si du matériel ou des ressources prévues ne sont plus disponibles.

Savoir bien rédiger est également  un point commun aux deux professions. Le chef de projet MOOC est garant de la qualité du contenu d’un point de vue lexical et syntaxique. Son français doit être impeccable tout comme pour le documentaliste qui est amené à rédiger des résumés ou des synthèses.

Enfin, la gestion de projet existe dans de nombreux métiers et un documentaliste qui doit mettre en place un système d’informatique documentaire ou un système d’archivage numérique ou encore de records management utilisent les méthodes de la gestion de projet même si c’est à une petite échelle.

Chef de projet par Merci Alfred

Les métiers déchiffrés par Merci Alfred

(Rapidement) comment fonctionne un MOOC ?

Un MOOC c’est un cours mis en ligne sur une plateforme numérique. En France, nous avons France Université Numérique (FUN) https://www.france-universite-numerique-mooc.fr/ créée par le Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche. Cette plateforme repose sur un LMS (Learning Management System) qui est un CMS spécialisé pour la formation en ligne. Celle utilisée par FUN est Open EdX.

Pour créer un cours, il y a 3 types d’intervenants : une équipe pédagogique qui crée les contenus,  une équipe support (service audiovisuel, chef de projet) et une équipe technique pour la maintenance de la plateforme.

La spécificité des MOOCs est qu’au-delà des cours sous forme de vidéos (courtes en général) et d’exercices d’autoévaluation, une interaction est générée et encouragée entre les participants. Certains MOOCs incluent un projet à faire à plusieurs dans leur parcours et des équipes d’apprenants se forment via le forum de l’interface ou des outils externes de mise en réseaux. L’animation de cette communauté fait souvent partie de la fonction du chef de projet

Voir aussi : http://www.france-universite-numerique.fr/IMG/pdf/a_la_decouverte_des_mooc-2.pdf

Quels MOOCSs conseillerais-tu à des documentalistes qui souhaitent élargir leurs compétences ?

De nouveaux MOOCs sont publiés tous les mois, il est donc difficile de conseiller des MOOCs en particulier. En revanche, il y a des domaines qui vont être plus intéressants pour les documentalistes, comme l’informatique et la sécurité de l’information. De nombreux MOOCs existent sur cette thématique sur FUN et sur Openclassrooms http://openclassrooms.com/ . Il y a également des MOOC thématiques (droit, histoire etc.) qui peuvent être utiles.

Pour ceux qui s’intéressent au droit, il y a les MOOCs de l’université Panthéon-Assas qui sont achevés mais qui sont archivés sur http://openeducationeuropa.eu/, le MOOC Droit des entreprises de Bruno Dondero (https://www.france-universite-numerique-mooc.fr/courses/Paris1/16001S02/Trimestre_1_2015/about) et les MOOCs de Sciences-Po.

En archivage, Marie-Anne Chabin, spécialiste de l’archivage numérique vient d’ouvrir un MOOC « Bien archiver : la réponse au désordre numérique » https://www.france-universite-numerique-mooc.fr/courses/Paris10/10003/Trimestre_1_2015/about

http://www.marieannechabin.fr/2014/12/un-mooc-qui-bouscule/

Enfin, il existe des annuaires de MOOCs comme https://www.mooc-list.com/ ou http://mooc-francophone.com/liste-mooc-en-francais/

La participation à un MOOC peut-elle booster une candidature à un poste ?

Oui et j’en suis un bon exemple car la connaissance des MOOCs était un pré-requis pour le jury de recrutement et le fait que j’aie suivi la version avancée du MOOC gestion de projet  a montré ma capacité d’implication et d’autonomie.

Je pense par ailleurs que c’est un excellent outil pour démontrer à un employeur son intérêt pour un domaine et son aptitude à gérer son temps et s’auto-former.

Voir aussi : Les entreprises commencent à utiliser les Mooc pour recruter par Elodie Buzaud sur Cadremploi.fr, 1er octobre 2014

http://www.cadremploi.fr/editorial/actualites/actu-emploi/detail/article/les-entreprises-commencent-a-utiliser-les-mooc-pour-recruter.html

Nelly VIOLETTE, Chef de projet MOOC à l’ENS Cachan.

http://www.linkedin.com/in/nellyviolette

 

Knowledge Management arbre

Retour d’expérience sur la formation Knowledge Management 2.0 : enjeux et mise en œuvre par Anne Thébault

Knowledge Management arbre

Retour d’expérience sur la formation Knowledge Management 2.0 : enjeux et mise en œuvre par Anne Thébault

Voir le programme de la formation sur le site de l’ADBS : http://bit.ly/1xsENPC

Tout d’abord, je dois préciser que je me suis inscrite à cette formation pour moi et non dans le cadre du travail.

Je n’avais aucun projet en cours mais seulement un début de volonté de la part de mon entreprise de mettre en place un projet KM.

Je me suis donc présentée à la formation en pensant assister à une présentation technique sur les solutions KM existantes.

Dès les premières minutes, je me suis rendue compte que j’étais bien loin du compte.

Nous avons commencé par exprimer notre propre vision du KM en dessin (et oui j’ai pu mette à profit mes talents de graphiste).

Nous n’étions que 4 personnes à assister à la formation et nous avons eu énormément de temps de parole et de réflexion en binôme ou toutes ensemble. Nous venions d’horizons différents, avec des formations différentes et surtout des postes totalement différents.

Cela nous a permis d’ouvrir un peu la vision que nous avions du KM et de comprendre que les applications étaient bien plus vastes que nous l’avions pensé.

La formation en elle-même était dispensée par deux universitaires (Aurélie Dudezert et Kelly Sellin) très à l’écoute et plus proche de coach que de professeurs. Les concepts nous ont été clairement présentés avec beaucoup d’exemples, d’exercices et un lien constant avec nos (futurs) projets KM. J’ai vraiment eu le sentiment d’être assistée dans la construction de mon projet.

Finalement je suis sortie de cette formation avec une bonne idée de projet à proposer à mes associés, un argumentaire plutôt solide et une re-motivation bien utile. Cette formation m’a la fois permis de me lancer dans un nouveau projet motivant mais aussi de réfléchir à l’évolution de mon poste et de mon métier. C’était enrichissant à tous les points de vue.

Anne Thébault, documentaliste juridique

 

Cour de Cassation Grand' Chambre, crédit Cour de Cassation

Les sources du droit à l’aune de la pratique judiciaire par Natacha Couvert

Les sources du droit à l’aune de la pratique judiciaire, colloque du 11 décembre 2014, compte-rendu par Natacha Couvert-Tarnowka

Cour de Cassation Grand' Chambre, crédit Cour de Cassation

Cour de Cassation « Grand’ Chambre », crédit Cour de Cassation

Lien vers la page du colloque : http://bit.ly/1wCL10p

Petit rappel : La Cour de cassation est la plus haute juridiction de l’ordre judiciaire. Elle a pour rôle de contrôler la bonne application du droit par les juges judiciaires et elle assure l‘unité de l’interprétation des règles de droit. Elle ne rejuge en aucun cas les faits.

Le cadre est magnifique, la « Grand’ Chambre de la Cour de cassation » a été inaugurée en 1892. La décoration est éclatante, le plafond est orné de  lourds bandeaux de stuc doré, richement retravaillés. Des peintures de Paul Baudry, Elie Delaunay et Jules Lefèbvre couvrent la salle, dont les dimensions sont : 23 m sur 13m et 9m50 de hauteur.

Ce colloque propose d’examiner la place des diverses sources du droit dans la pratique judiciaire, sous le regard des historiens de la science juridique et des praticiens du droit. L’auditoire se compose d’étudiants, d’avocats, de magistrats et d’universitaires.

Programme :

Le fonds patrimonial de la bibliothèque de la Cour de cassation : perspectives de recherches

La Bibliothèque a été constituée dès les premières années du 19ème siècle. Elle dispose d’un fonds très ancien car elle avait une vocation encyclopédique, à l’origine. Néanmoins elle a su faire le lien entre le droit ancien et le droit moderne, et elle a su s’adapter aux nouvelles technologies.

La première partie du colloque se définit ainsi : « les sources de la jurisprudence » :

la typologie des normes
l’ordonnancement des normes : la valeur des codes
l’ordonnancement des normes : la place de la coutume

La seconde partie est consacrée à la « jurisprudence comme source » :

la place et la valeur des consultations et des mémoires
la place et la valeur des rapports et avis
la structure et la valeur de la décision
la diffusion de la jurisprudence comme source du droit

Il n’est pas possible de faire un résumé d’un colloque aussi riche, tant du point de vue historique que du point de vue légal. De nombreuses questions ont été soulevées et de nombreuses perspectives ont été évoquées.

Néanmoins, on peut dire que la Cour de cassation a réussi le virage du numérique : elle pense à la fois aux outils et au contenu. Le Centre de documentation, piloté par Jean-Paul Jean, président de chambre à la Cour de cassation, doit faire face à une pluie d’informations. Il doit alerter et trier l’information, faire preuve de méthode et de cohérence interne.

La diffusion de la jurisprudence de la Cour de cassation devient un enjeu important car il faut la valoriser. Pour y parvenir, elle doit être hiérarchisée et il doit y avoir moins de pourvois. Car plus les décisions sont nombreuses, plus il y a un risque de divergence.

Des réflexions sont menées sur les thèmes suivants :

– Qui comprend une décision de la Cour de cassation en dehors des praticiens du droit ?

– Faut-il envisager de faire un résumé ou une synthèse de ces décisions ?

– Faut-il mettre en place une politique de traduction ?

Il faut dire le droit et être compris.

Natacha Couvert-Tarnowka
Documentaliste juridique – Archiviste

Formation CIL

Documentalistes, intéressez-vous à la fonction CIL

Formation CIL

Qu’est-ce qu’un CIL ?

La fonction Correspondant Informatique et Libertés a été instaurée par la loi du 6 août 2004. Les entreprises et les organismes publics ont la faculté de désigner officiellement un CIL.
Le CIL accomplit des missions de contrôle interne de conformité à la loi informatique et libertés au sein de l’organisme dont il est CIL. Cette maîtrise des risques juridiques est d’autant plus importante que la plupart des manquements à la loi du 6 janvier 1978 sont pénalement sanctionnés.
Les fonctions de CIL s’exercent à temps plein ou partiel, en qualité de salarié ou de consultant externe.

Pourquoi désigner un CIL ?

  • Etre dispensé d’une grande majorité des déclarations (remplacées par le registre)
  • Disposer d’un conseiller interne (avec un accès facilité aux services de la CNIL, sur tous les projets informatiques, anticiper les évolutions légales)
  • Renforcer la sécurité juridique (mise en conformité et maintien de la conformité, sensibilisation)
  • Améliorer l’image (engagement pour la vie privée, responsabilité sociétale, réduction du risque de sanction surtout si elle est rendue publique).

Source : extrait du support HSC (slide 75/291)

Voir aussi :

http://www.cnil.fr/linstitution/missions/informer-conseiller/correspondants/pourquoi-designer-un-cil/

Qui peut être CIL ?

D’après la loi Informatique et Libertés, le CIL est une personne qui bénéficie des « compétences et des qualifications requises pour exercer ses missions. » Pas de diplôme particulier, pas d’agrément. Idéalement le CIL a une double compétence en droit et en informatique, plusieurs années d’ancienneté dans l’organisme et serait chef de service ou d’un niveau de responsabilité équivalent. Il peut s’agir d’une personne physique ou morale, d’un employé de l’organisme ou, sous certaines conditions, d’une personne extérieure à celui-ci.

En savoir + : la désignation du CIL en questions

http://www.cnil.fr/linstitution/missions/informer-conseiller/correspondants/questions-reponses/

Pourquoi un documentaliste (juridique) a-t-il des aptitudes pour être CIL ?

  • Rigueur. Organisation.
  • Compétence dans l’utilisation et l’administration de bases de données. Compétences informatiques.
  • Connaissances juridiques. Sens du respect de la règle de droit.

Où se former ?

A ce jour, il n’existe pas de diplôme CIL et pas de certification de personnes par la CNIL.

La CNIL propose des ateliers d’information gratuits, généralistes et thématiques, animés par ses propres experts.

Si l’on souhaite une formation concrète, pratique et opérationnelle, il est conseillé d’en suivre une auprès d’un organisme de formation piloté par des experts, des avocats, des juristes.

La formation que j’ai suivie était une formation de trois jours consécutifs organisée par la société Hervé Schauer Consultants, ci-dessous HSC (société de conseil en sécurité des systèmes d’information depuis 1989). Elle était prise en charge dans le cadre de mon Droit Individuel à la Formation (DIF).

Formation CIL 3 jours HSC : http://www.hsc-formation.fr/formations/cil_3jours.html.fr

Ce que j’ai pensé de la formation

Je ne pense pas que le poste de CIL soit une priorité pour les petites structures.
Après la formation, je continue de penser que cette fonction est tout à fait compatible avec les capacités techniques et juridiques des documentalistes juridiques.
En ce qui me concerne, je n’envisage pas à court terme de demander à être désignée CIL de mon employeur car je pense que cette tâche, pour être correctement exécutée, me demanderait d’abandonner d’autres fonctions. En revanche, j’envisage de m’intéresser aux problématiques informatique et libertés. Sans pour autant être désigné CIL, il est possible d’occuper une fonction de « référent ou relais CNIL« . L’activité de référent CNIL recoupe une grande partie des fonctions du CIL : sensibilisation à la loi informatique et libertés, enregistrement des déclarations ou établissement de dispenses de déclaration, tenue d’un registre des déclarations, interlocuteur privilégié de l’entreprise pour les questions relatives à la loi informatique et libertés, force de propositions pour les dirigeants.

Qui peut le plus peut le moins. Avec cette formation de trois jours sur la fonction CIL, on peut donc préparer le terrain et se sensibiliser au sujet ou prévoir d’exercer la fonction CIL avec tous les outils en main, notamment si l’on travaille dans une organisation/entreprise importante qui souhaite créer ce poste à temps plein ou à temps partiel.

La formation HSC se compose à la fois d’une analyse pointue de la loi du 6 janvier 1978 (exposé magistral) et d’exercices pratiques avec notamment une mise en situation sous forme de jeu de rôle particulièrement instructive. Son succès est, à mon sens, lié à la fois au professionnalisme de l’intervenant, Frédéric Connes, et à un support de cours particulièrement bien rôdé et détaillé. La formation aborde des points qui ne figurent pas forcément dans la loi de 78. Le formateur a pour but de nous initier à l’appréciation des risques et donc à une interprétation plus ou moins stricte des règles, ce qui serait impossible dans le cadre d’un atelier dispensé par la CNIL.
HSC ayant été la première société à être certifiée par la CNIL (pour leur formation initialement de deux jours), le formateur a un grand recul sur la fonction CIL et n’hésite à partager divers retours d’expérience qu’il a pu connaître via sa pratique ou ses anciens stagiaires.

A noter, HSC a déménagé fin octobre 2014 et dispense désormais ses formations au 185 avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine (face au métro Pont de Neuilly), locaux Deloitte.

Dans quelle mesure cette activité est-elle en devenir ?

Un nouveau débouché dans les métiers du droit en entreprise, en administration, collectivité locale ou association.

Compte-tenu des enjeux et des risques juridiques de plus en plus forts liés à cette réglementation, il y a actuellement un fort engouement pour cette fonction.

Près de 14 400 organismes ont déjà désigné un CIL (chiffres à jour à novembre 2014). Plus de 80 % des organismes ayant désigné un CIL relèvent du secteur privé .Plus de 80 % des organismes ayant désigné un CIL comptent plus de 1000 salariés.

La tendance au développement des CIL dans les entreprises et les administrations devrait se confirmer de manière très significative à moyen terme (2015-2017) dans le contexte d’un projet de règlement européen présenté par la Commission Européenne le 25 janvier 2012 qui prévoit de rendre la fonction de « Data Protection Officer » (DPO)  obligatoire pour les organismes publics et pour les personnes morales dont le traitement des données porterait sur plus de 5000 personnes concernées sur une période de 12 mois consécutifs.

Etat d’avancement du projet de Règlement sur la Protection des données à caractère personnel :

http://www.europarl.europa.eu/oeil/popups/ficheprocedure.do?reference=2012/0011(COD)&l=fr

Comment suivre l’actualité en rapport avec ce domaine une fois formé ?

Suivre l’évolution des textes

Sur Légifrance pour la loi informatique et libertés et sur Eurlex pour les directives et règlements.

Le groupe 29 (les « CNIL » européennes)

Sur le site de la CNIL

Par ailleurs, la CNIL met à disposition des CIL un site extranet qui permet notamment de consulter les dernières actualités sur les sujets et secteurs d’activité qui les intéressent

Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel (existe depuis 2004), AFCDP

En savoir + :

Le Guide du Correspondant Informatique et Libertés par la CNIL (édition 2011) :

http://www.cnil.fr/fileadmin/documents/Guides_pratiques/CNIL_Guide_correspondants.pdf

Le correspondant « informatique et libertés » par Guillaume Desgens-Pasanau, Préface de Alex Türk. – Paris : LexisNexis (Droit & Professionnels, Communication et commerce électronique), 2013. – 374 pages. – ISBN : 978-2-7110-1886-4

Code informatique, fichiers et libertés par Alain Bensoussan. – Bruxelles : Larcier (Les codes commentés Larcier), 2014. – 904 pages. – ISBN : 978-2-8044-7300-6