Rechercher la doctrine juridique
Dans cet article, je développe quelques conseils pour rechercher la doctrine juridique française via des sources gratuites ou payantes.
Articles
ADBSMes ateliers pour le secteur ATCE ADBS
Quelques infos sur 3 ateliers Un jour une astuce animés pour le secteur ATCE de l’ADBS.
La recherche des travaux parlementaires et les outils de surveillance de ces travaux
Où se trouvent les documents parlementaires ? Qu’est-ce qu’un dossier législatif ? Quels sont les outils de surveillance des travaux parlementaires ?
L’accessibilité numérique juridique
L’IA, les robots ça suffit !
Replaçons l’humain au centre avec l’accessibilité numérique. Exemples de Lamyline et Service Public.
Lexbase Le Doctrinal : le futur de l’information juridique
Les notes de Michèle Bourgeois lors de la conférence aux RDV de la Transformation du droit en novembre 2022.
Les coulisses du Doctrinal
Dans cet article, j’ai voulu m’intéresser aux coulisses du Doctrinal, une base bibliographique de droit qui aura 30 ans en 2023.
ArchimagInterview La doc juridique au défi des legaltech
La documentation juridique au défi des legaltech par Bruno Texier, article paru dans ARCHIMAG de juillet-août 2022
TUTO : Rechercher un arrêt publié au Bulletin Civil dans Légifrance
TUTO : comment retrouver un arrêt dans Légifrance lorqu’on ne dispose que de sa date et son numéro au Bulletin Civil ?
Le nouveau Légifrance, chantier toujours en cours
Nul n’est censé ignorer la loi, et pourtant depuis le 12 septembre 2020, date de basculement de l’ancien Légifrance vers la version actuelle, il semblerait que les professionnels du droit se sentent désemparés devant cette nouvelle version de la base du service public de diffusion du droit, voir même, pour certains d’entre eux, en grande détresse documentaire.
Plusieurs tribunes se sont fait l’écho de cette détresse, certains incitent même à signer une pétition pour qu’on leur rende leur bon vieux Légifrance.
Légifrance-20 : faut-il dire le ou la ? par Alain Bénabent in Recueil Dalloz 2020, p. 2393
LégiGoogle par Philippe Conte in JCP G n° 52, 21 décembre 2020, § 1440
Un retour en arrière semble peu probable. Je liste ici quelques ressources pour aider à mieux appréhender le nouveau Légifrance.
Cet article sera régulièrement mis à jour en fonction des supports mis à disposition
Aide Légifrance
Le guide de prise en main rapide (septembre 2020)
Le guide des cas d’usage (14/12/2020), des cas pratiques de recherche avec copie d’écran
https://www.legifrance.gouv.fr/contenu/Media/Files/en-tete/legifrance-guide-de-cas-d-usage.pdf
A propos de cette version liste les corrections et mises à jour apportées au site depuis son lancement en septembre 2020
https://www.legifrance.gouv.fr/contenu/pied-de-page/a-propos-de-cette-version
A ne pas confondre avec Information de mises à jour, qui elle, liste la date de mise en ligne des différents fonds documentaires afin de vous éviter de chercher une référence qui ne serait pas encore intégrée à la base (par exemple, une jurisprudence de la Cour de Cassation qui serait déjà disponible sur le site de la Cour de cassation mais pas sur Légifrance).
https://www.legifrance.gouv.fr/contenu/en-tete/informations-de-mises-a-jour
Les webinaires, sont à regarder en replay sur la chaîne Youtube Légifrance
https://www.youtube.com/channel/UCmFgGy1_Z3i_r86I49s5ZVQ/
L’info sur les futurs webinaires ?
Assister aux webinaires est une façon de perfectionner sa recherche sur le nouveau Légifrance, d’être alerté sur les dysfonctionnements en cours de correction et de soumettre ses propres remarques de corrections. Malheureusement ils ne sont pas tous enregistrés. Comment être alerté(e) ? En suivant le compte Twitter de la DILA ?
Compte Twitter de la DILA https://twitter.com/DILA_officiel
Ou via les messages de la liste Juriconnexion.
Retour d’expérience
Rechercher un arrêt avec un numéro de Bulletin Civil dans le nouveau Légifrance
Depuis quelques temps, j’ai remarqué que les stagiaires (avocats ?) reprennent les recherches dans le Bulletin Civil papier. Faut le faire tout de même ! Surtout en période de télétravail renforcé.
Lorsque je reviens en présentiel au cabinet, je dois ranger des volumes qui sont restés sur la table de consultation. Chez nous, les bulletins civils papier, qui à priori, n’ont plus aucun intérêt depuis que la version en ligne de Légifrance existe, sont rangés à plus de 2m de hauteur. Avez-vous déjà essayé de monter sur une échelle à 2m avec des talons et un masque ? C’est un exercice très périlleux car le masque amplifie la perte d’équilibre. Un accident du travail est vite arrivé !
J’ai ma petite hypothèse sur cette situation. Le/la personne ne sait pas (ou n’a jamais su) comment utiliser la recherche experte/avancée dans Légifrance, d’où ce retour au bon vieux papier, une valeur sûre !
Du coup, un petit topo ici sur la recherche d’un arrêt avec un numéro de bulletin dans le nouveau Légifrance.
Légifrance
Bas de l’écran, cartouche Accès rapides
Choisir Jurisprudence judiciaire
Colonne de gauche Passer en recherche avancée en appuyant sur le bouton bleu marine avec la flèche qui fait une boucle
Et là miracle, on retrouve le bloc Par publication au bulletin qui permet d’entrer le numéro au bulletin
Lancement de la recherche TOUT EN BAS de la page dans un bloc bleu marine !
Franchement, c’est tellement peu intuitif que j’oublie d’une fois sur l’autre !
Je crois que j’ai fait ce mémo rien que pour m’aider à mémoriser la manip en l’écrivant.
Des analyses
A souligner l’important travail d’analyse d’Emmanuel Barthe
Le nouveau légifrance : analyse raisonnée de la nouvelle version, article régulièrement mis à jour, très dense, résumé en début d’article.
https://www.precisement.org/blog/Le-nouveau-Legifrance-analyse-raisonnee-de-la-nouvelle-version
Je me pose tout de même la question : est-ce bien normal de devoir lire un article scientifique de 50 pages pour essayer de s’y retrouver dans une base censée être plus simple ?
Mais je rejoins Emmanuel Barthe sur son analyse qu’il ne sert à rien de pleurer sur le vieux Légifrance et de demander son retour. Il vaux bien mieux travailler de concert avec la DILA en faisant remonter nos observations pour que les correctifs soient mis en place, l’ergonomie améliorée et pour espérer bénéficier au plus vite des nouvelles fonctionnalités du nouveau Légifrance. Des améliorations importantes comme la création d’un espace utilisateur pour gérer la veille sont dans la feuille de route depuis le début.
Voir notamment son article, Légifrance ou la critique, rançon du succès
https://www.precisement.org/blog/Legifrance-ou-la-critique-rancon-du-succes.html
On peut aussi compter sur le travail du groupe Juriformation de Juriconnexion.
Et pour présenter Légifrance à l’international, voir l’article :
Here comes the new Légifrance par Michel Fraysse, 15/12/2020
La profession juridique est par nature une profession traditionnelle qui a ses habitudes. La résistance au changement y est forte. Et pourtant, le nouveau Légifrance est arrivé dans une année où tout était à réinventer ! Gageons que d’ici quelques mois le nouveau Légifrance n’aura plus de secret pour nous !
Mise à jour de l’article
Quelques suggestions pour la version modernisée de Légifrance par Antoine Hontebeyrie in Recueil Dalloz, 28 février 2021, n° 7, pp. 358-359 : dans cet article consacré au module de recherche avancé de la jurisprudence judiciaire, l’auteur demande des améliorations concrètes de la base comme par exemple l’amélioration de la recherche sur les champs Titrage et résumés, le retour de la troncature * et plusieurs améliorations d’ergonomie liées à la recherche ou à l’impression de la jurisprudence.
Sauvons le métier de relieur juridique !
La reliure un métier sinistré !
Lorsque j’ai voulu écrire un article sur la reliure juridique et notamment lister les prestataires, j’ai été surprise par l’hécatombe de relieurs disparus ces trois dernières années.
Avant de choisir un relieur, il est donc prudent de vérifier qu’il existe toujours car, avec le numérique et la baisse des budgets, la profession est vraiment sinistrée.
Reliure, échantillons de toiles
L’importance de faire relier ses collections
Et pourtant il est important de faire relier ses collections de revues juridiques.
Une collection papier reliée reste complète, une reliure est lourde, elle s’emprunte difficilement. De ce fait, elle a moins tendance à disparaître alors que le fascicule d’une revue peut facilement disparaître un vendredi soir, voyager jusqu’à la maison de campagne de l’indélicat emprunteur où il finira sa triste vie de fascicule orphelin, vous empêchant par la même occasion de relier le reste de la collection.
Une collection papier c’est le patrimoine du cabinet (ou de la structure juridique) tandis que l’informatique c’est du vent !
Si vous supprimez tout le papier au profit des bases de données électroniques, le jour où vos relations commerciales avec un éditeur juridique seront très tendues conduisant à une rupture de l’abonnement numérique, vous perdez l’accès aux données. Si vous avez conservé le papier, la recherche thématique sera sans doute moins aisée mais vous n’aurez pas tout perdu.
Parfois les éditeurs nous mettent des bâtons dans les roues !
Coup de gueule contre les éditeurs qui changent les formats en cours d’année : un format A5 devient subitement un format A4 ou vice versa : il faut alors faire deux reliures pour la même année et changer l’emplacement sur les étagères ! Toute une révolution dans la bibliothèque pour un caprice de maquettiste !
Idem pour ceux qui font des numéros doubles pour le dernier d’une année N et le premier de l’année suivanteN+1, et là je choisis de relier quelle année ? La N ou la N+ 1 ? Dans tous les cas, il me manquera un numéro.
Quant à ceux qui fusionnent les revues en cours d’année, ce n’est pas mieux !
Ci-dessous, l’extrait d’un message d’une collègue documentaliste juridique au sujet de la fusion de la Revue de Jurisprudence Fiscale (RJF) avec le Bulletin des Conclusions Fiscales (BDCF) en fin d’année 2015.
« De plus, il aurait été plus judicieux pour le classement dans nos bibliothèques (reliure, futures recherches, classement des périodiques, etc …) que ce changement s’effectue en janvier 2016. En cours d’année cela rend difficile la recherche d’éléments et carrément impossible dans les prochains mois. Qui se souviendra en 2018 que la fusion avait eu lieu en novembre et donc que la fin du BDCF en 2015 n’est pas classée avec les autres années du BDCF mais avec toute la RJF ? »
Vous suivez toujours ?
Reliure JCP G, cuir nervé
Comment je prépare mon train de reliure
Par « train de reliure » on entend : le tri des documents imprimés envoyés chez le relieur pour les réparer ou les relier. On établit un bordereau détaillant avec précision le travail à effectuer (format et type de reliure). Ça ne veut pas dire que le relieur vous emmène en vacances !
Si vous avez enregistré la bonne réception de vos fascicules tout au long de l’année (opération de bulletinage), la reliure de fin d’année ne devrait pas vous poser trop de soucis.
Il est toujours plus facile d’obtenir un numéro manquant auprès de l’éditeur peu de temps après sa sortie plutôt que plusieurs années après.
Les numéros manquants se commandent directement auprès de l’éditeur. Attention, certains éditeurs facturent ce service au prix fort.
Ne pas oublier qu’une collection complète contient tous les numéros de l’année + la table annuelle qui est parfois incluse dans le dernier numéro de l’année ou envoyée avec les premiers fascicules de l’année N+1.
La nouveauté 2016, c’est la disparition des tables annuelles papier chez l’éditeur LexisNexis.
Non seulement le coût de l’abonnement ne baisse pas, mais l’abonné doit désormais imprimer lui-même sa propre table sur le site de l’éditeur !
« Les tables annuelles de vos revues sont exclusivement disponibles en ligne à compter de 2015. «
http://www.lexisnexis.fr/services_abonnes/Actualite-Revues/Tables-Annuelles
Aucun courrier ou e-mail pour prévenir les abonnés de ce nouveau dispositif. Certains risquent d’attendre longtemps leurs tables 2015 !
Pointer tous les numéros et les tables, les isoler jusqu’à l’arrivé du relieur. Lui préparer une liste de ce que vous lui confiez, liste que vous reprendrez au retour pour pointer vos tomes reliés.
Lorsque vous faites relier une revue pour la première fois, vous devez définir avec le relieur le type de reliure (cuir/papier/toile), le type de couture, le titrage de la collection, le nombre de volumes (qui souvent est dicté par l’épaisseur maximum d’un tome).
La première année avec un prestataire est donc la plus lourde. Par la suite, il doit être en mesure de reprendre vos gabarits d’une année sur l’autre, à l’exception des nouvelles revues ou des changements de format.
Reliure, la plaçure
Quel coût ?
Le coût de la reliure est souvent un coût par volume.
Le coût dépend du type de matière sélectionnée. Le cuir est plus cher que le papier qui est plus cher que la toile.
Le coût peut varier selon les opérations de plaçure. La plaçure est l’opération qui consiste au débrochage des cahiers d’une revue, à la suppression des couvertures, au regroupement des différentes parties dont la numérotation est consécutive et à leur assemblage afin de constituer un volume avant couture. La plaçure est simple s’il s’agit de supprimer les couvertures et d’assembler les numéros les uns à la suite des autres; elle est plus complexe lorsqu’il faut tout déconstruire pour tout ré-assembler (cf. Semaine Juridique, Dalloz).
Afin de faire des économies, certaines revues peuvent être reliées tous les deux ans mais attention à l’épaisseur du volume.
Le type de couture peut impacter le coût de la reliure.
Enfin, le titrage du volume (directement sur le support ou sur une pièce de titre en cuir) s’ajoute aussi au coût de la reliure.
Chez certains relieurs, il faut parfois ajouter un coût de livraison.
Reliure GP, cuir nervé
De toutes les matières…c’est la toile que j’préfère
La reliure toilée est bien suffisante. La reliure en cuir c’est joli mais de nos jours tout le monde s’en moque, y compris les photographes car plus personne ne fait de portrait d’avocat devant les reliures en cuir de la bibliothèque !
Le côté rat de bibliothèque n’a plus cours. L’avocat 2.0 se doit d’être geek sinon il prend le risque d’être ubérisé dans les plus brefs délais !
La reliure toilée existe en différents coloris. Un bon moyen mnémotechnique pour repérer vos collections en bibliothèque est de choisir une couleur de toile en rapport avec la couleur de la couverture d’origine de la revue. Sinon la reliure assortie avec la couleur de la moquette c’est bien aussi, cf. Option Finance ci-dessous (private joke dvmb) !
Reliure Option Finance, toile + pièce de titre cuir
Au secours, la revue est partie à la reliure !
Pas de panique ! Dans la plupart des cas, il vous reste un accès numérique à la revue.
Sinon, il est toujours possible de passer commande d’une référence à la bibliothèque de l’Ordre des avocats ou à la bibliothèque Cujas.
Le temps moyen du traitement de plusieurs caisses de revues à relier est en général d’un mois ou un mois et demi selon la charge de travail du relieur.
La reliure revient ! Youpi !
Sauf qu’il faut la ranger et que chaque année qui passe représente un ou plusieurs volumes en plus qu’il faudra caser sur des étagères qui ne sont pas extensibles à l’infini. Bon courage !
Compléter ses collections anciennes
Les déménagements, regroupements de cabinets ou opérations de désherbage sont parfois l’occasion de compléter les collections anciennes incomplètes sous réserve d’avoir la place de stocker les reliures et d’être très réactif lorsque vous recevez l’information concernant un don de revues. (Désherbage = tri dans les collections et suppression des doublons, des collections/ouvrages obsolètes, ne signifie pas que le/la documentaliste cultive un jardin !).
Bien souvent, la numérisation des revues sur les sites des éditeurs date des années 90. Le papier est donc la seule alternative pour toutes les recherches de références antérieures à cette période.
Reliure Revue Banque, toile + titrage sur le volume
Les solutions alternatives à la reliure
Lorsqu’une collection est incomplète, il n’est pas possible de la faire relier. Dans ce cas, vous pouvez toujours rassembler vos revues dans des boites de rangement de revues du commerce.
Certains éditeurs vendent leurs propres boites de rangement. Une solution alternative moins coûteuse que la reliure.
Dans ces deux cas, l’intégrité des collections n’est plus garantie.
Une alternative à la reliure en cas de collection incomplète
Classement BRDA, boites EFL
La reliure c’est aussi la réparation
Si vous possédez un ouvrage juridique très abîmé et qu’il est épuisé chez l’éditeur, vous pouvez aussi le faire relier afin d’assurer sa conservation.
Il est pas beau mon Soinne vert olive ?
Spéciale dédicace
Cet article est dédié à tous ceux qui pensent que le numérique a définitivement supprimé toutes les tâches d’administration des bibliothèques juridiques. S’ils ont encore un doute, qu’ils passent me voir en période de reliure ou de commande des codes et mémentos et je leur montrerai que gérer une bibliothèque c’est aussi s’occuper du papier, que ça prend du temps et que c’est physique !
Liste de relieurs
N’hésitez pas à revenir vers moi par message privé ou via les commentaires, si vous avez des correctifs à apporter à cette liste. Liste mise à jour en février 2020.
♦ Atelier Ça Relie à Paris
Aude Quéré
135 bd Chanzy
93100 MONTREUIL
Tél : 06.61.96.03.38
Mail : ca-relie-a-paris@hotmail.fr
http://www.ca-relie-a-paris.fr/
Note : propose aussi des cours de reliure dans son atelier. Un site internet qui donne vraiment envie de se mettre à la reliure !
♦ Atelier Dala
David Lambert
15 Rue Arcisse de Caumont,
14000 CAEN
Tél/Fax : 02.31.86.08.33
Mail : dalaatelier@gmail.com
♦ Atelier Saint Luc
Mr. Claude Barrier
24, rue Carnac
72190 COULAINES
Tél. 02 43 81 18 66
Fax. 02 43 81 19 26
Mail : info@reliuresaintluc.com
http://www.reliuresaintluc.com/
♦ Reliure Houdart Relicentre
77, rue Broca
75013 PARIS
Tél. : 01 43 31 40 36
Mail : houdart@relicentre.fr
http://www.reliure-dorure-paris.fr/
http://www.atelier-houdart.fr/
♦ Reliure Noblecourt
21, rue Esther Cordier
92320 CHÂTILLON
Tél : 01.42.53.47.27
Mail : reliure.noblecourt@free.fr
http://www.reliure-noblecourt.fr/
Solange de Verbizier
♦ Solange de Verbizier
Atelier de reliure – dorure d’art
75, rue Buffon
75005 Paris
Tél. : 01 43 37 53 68